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Marques déposées par CHARNOTET André
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VANNERIE CHARNOTET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VANNERIE CHARNOTET
CHARNOTET André

Numéro de dépôt :
3315558
Date de dépôt :
30/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2014
VANNERIE CHARNOTET de CHARNOTET André

Présentation de la marque VANNERIE CHARNOTET

Déposée le 30 septembre 2004 par CHARNOTET André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VANNERIE CHARNOTET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-45 du 5 novembre 2004.

Le déposant est CHARNOTET André domicilié(e) 14, rue de la Résistance BUSSIERES LES BELMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VANDER-HEYM Serge domicilié(e) 172 Boulevard Voltaire,75011 PARIS - 75011 - France.

La marque VANNERIE CHARNOTET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3315558.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VANNERIE CHARNOTET est expirée depuis le 30 septembre 2014.

CHARNOTET André a également déposé les autres marques suivantes : VANNERIE CHARNOTET


CHARNOTET André - 14, rue de la Résistance BUSSIERES LES BELMONT - France


VANDER-HEYM Serge - 172 Boulevard Voltaire,75011 PARIS - 75011 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-09

Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45

Vannerie. Meubles. Osier et rotin.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.